Marque expirée - Marque en non vigueur

TORCOS
M. ROLLAND Stéphane

Numéro de dépôt :
3522093
Date de dépôt :
31/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/08/2017
TORCOS de ROLLAND Stéphane

Présentation de la marque TORCOS

Déposée le 31 août 2007 par monsieur ROLLAND Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TORCOS »

Le déposant est monsieur ROLLAND Stéphane domicilié(e) 10, rue de l'Ardèche,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROLLAND Stéphane domicilié(e) 10, rue de l'Ardèche,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORCOS est expirée depuis le 31 août 2017.

ROLLAND Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : BOUDUCON , Si tu freines, t'es un lâche ! , ARTISAN RESISTANT , NO FUTURE , BOUDUCON


M. ROLLAND Stéphane - 10, rue de l'Ardèche,31100 TOULOUSE - 31100 - France


M. ROLLAND Stéphane - 10, rue de l'Ardèche,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Produits de l'imprimerie : photographies, papier, carton, boites en carton, boites en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, dessins, brochures, calendrier, instruments d'écriture, sacs et sachets (enveloppes et pochettes), pour l'emballage, (en papier ou en matières plastiques). Autocollants, cachets (sceaux), bière (dessous de chope à–).

Vêtements, chaussures, chapellerie : chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures, fourrures, gants, foulards, tee-shirts, polos, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.

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